Le Contrat Management

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Le contrat management a pour objectif de renforcer la qualité des contrats traditionnels, surtout ceux qui rentrent dans le cadre d’un investissement à forte valeur ajoutée
Le contrat est au cœur du développement de la vie des affaires, il régit, structure et influence l’entreprise, comme il participe à sa protection durable contre les aspects concurrentiels.
Actuellement, conclure un contrat avec les entreprises est une tradition commerciale de culture juridique qui offre plus d’opportunité que de menaces voire même d’échec.
En effet, face à la complexité de l’environnement économique et juridique,la pré- servation des intérêts de l’entreprise dans ses relations commerciales même avec ses concurrents prend une dimension stratégique accompagnée par la gestion du risque et particulièrement le risque juridique.
La réduction du risque juridique, passe par la réduction de l’incertitude au niveau des contrats conclus et spécialement le contrat management.
A partir de cette petite introduction, une question se pose, qu’est-ce qu’un Contrat Management ?
Depuis l’Antiquité jusqu’à notre ère moderne, l’épanouissement de la civilisationpasse par l’édification des bâtiments publics et privés quelles que soit leur destination, si la notion de contrat au sens d’aujourd’hui, n’apparait pas nécessairement dans la relation entre un maitre d’œuvre de la Grèce antique et le propriétaire qui commande la construction de son foyer, l’époque a vu s’élever des monuments d’envergure justifiant des travaux colossaux et une gestion suivie des rapports entre la maitrise d’ouvrage, l’architecte, l’entrepreneur général et les corps d’état, leurs sous-traitants.
Un autre exemple de l’antiquité retrace la gestion des projets via l’aspect contractuel- management tel que le cas
à Rome : le censeur, avait le devoir de gérer les contrats publics, comme il avait l’obligation de réceptionner les constructions, charge à lui de contester cette réception et d’y mettre les réserves, et lorsqu’un entrepreneur n’avait pas régulièrement exécuté son contrat, le censeur pouvait décider d’affermer l’acte à accomplir« ici c’est
l’équivalent de la maitrise d’œuvre» à un nouveau bâtisseur, qui recouvrerait les sommes qui lui seraient dus, au titre de sa prestation, auprès de l’entrepreneur défaillant.
Dans la même veine, la République Romaine faisait aussi appel à des hommes d’affaires, les publicains, autorisés à collecter les taxes au nom de l’administration, cependant les dits publicains avaient également pour mission de superviser les projets de constructions publiques.
Certes, malgré ces passages historiques, il est à préciser qu’il n’y a pas de date exacte qui retrace une telle relation contractuelle, mais on trouve en Mésopotamie l’un des premiers codes législatifs, c’est le code d’Hammurabi.
Actuellement, le contrat management trouve son origine dans les groupes de Génie Civil anglo-saxons, il a donné naissance à une nouvelle expérience et une opportunité de travail pour les juristes d’affaires.
C’est un contrat qui traduit l’existence d’une relation entre un client et un fournisseur et trouve tout son sens dans le cadre d’un projet défini comme un ensemble d’activités temporaires établies pour créer un produit, un service ou résultat unique.
Ceci-dit, que la gestion d’un contrat management doit porter sur l’intégralité de son périmètre de responsabilité, à la fois côté client et côté fournisseur, avec la préservation des intérêts contractuels sans passer par l’aspect contentieux.
Il est à signaler que le contrat management doit se baser sur des conditions de fond et de forme de formation du contrat, en plus sur des conditions liées à certaines clauses financières qui doivent être valorisées, sur des clauses détaillées qui portent sur l’aspect technique de la réalisation du projet à savoir les points forts du cahier des charges techniques.
Enfin, le contrat management a pour objectif de renforcer la qualité des contrats traditionnels, surtout ceux qui rentrent dans le cadre d’un investissement à forte valeur ajoutée, il permettra d’assurer la performance, la protection d’exécution du projet d’une part et d’autre part la réduction du risque d’arrêt des projets.

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